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Terms and Conditions

Conditions générales de vente de Coastal

Le vendeur garantit que tous les produits fournis ci-dessous répondent aux spécifications standard du vendeur. EN CE QUI CONCERNE TOUS LES PRODUITS, SERVICES OU INFORMATIONS FOURNIS À L'ACHETEUR, LE VENDEUR NE FAIT AUCUNE AUTRE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS LA GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, OU TOUTE AUTRE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE. L'acheteur assume tous les risques et responsabilités résultant de l'utilisation des produits, des services ou des informations fournies ci-dessous, qu'ils soient utilisés isolément ou en combinaison avec d'autres produits, services ou informations.


EN AUCUN CAS, LA RESPONSABILITÉ GLOBALE DU VENDEUR À L'ACHETEUR POUR TOUS LES DOMMAGES DÉCOULANT DE TOUTES LES RÉCLAMATIONS RELATIVES À LA VIOLATION DE CE CONTRAT, INDÉPENDAMMENT DE LA FORME D'ACTION BASÉE SUR UN CONTRAT, EN DÉLIT (NOTAMMENT EN NÉGLIGENCE), EN RESPONSABILITÉ SANS FAUTE OU AUTRE, NE DÉPASSERA JAMAIS LE MONTANT TOTAL DU PRIX D'ACHAT PAYÉ PAR L'ACHETEUR AU VENDEUR POUR LES PRODUITS, LES SERVICES OU LES INFORMATIONS RELATIVES AUX DOMMAGES REQUIS. LES PRODUITS NE SONT PAS RETOURNÉS AU VENDEUR SANS LA PERMISSION ÉCRITE PRÉALABLE DE CE DERNIER ET PEUVENT ÊTRE RENVOYÉS PAR UN SERVICE DE LIVRAISON TRAÇABLE QUI OFFRE UN NUMÉRO DE RÉCEPTION OU DE SUIVI. DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, CHAQUE PARTIE RENONCE À TOUTE DEMANDE DE DOMMAGES INDIRECTS, CONSÉCUTIFS, PUNITIFS, EXEMPLAIRES OU MULTIPLES DÉCOULANT DE CE CONTRAT OU DE LA PRESTATION DE TOUT PRODUIT, SERVICE OU INFORMATION.


Aucune réclamation ne sera effectuée du fait de délais d'exécution ou de non-exécutions directement ou indirectement imputables à des circonstances échappant au contrôle de la partie concernée, incluant sans toutefois s'y limiter les catastrophes naturelles, les incendies, les explosions, les inondations, la guerre, les actes gouvernementaux ou autorisés par le gouvernement, les accidents, les problèmes ou pénuries de main-d'œuvre, les pandémies, l'impossibilité d'obtenir du matériel, de l'équipement ou un mode de transport, la non-obtention ou la difficulté d'obtenir des fournitures de matériel à prix raisonnable, ou l'échec du mode de transport habituel. Les quantités ainsi affectées peuvent être éliminées du contrat sans responsabilité, mais il demeurera autrement inchangé. Le vendeur n'a aucune obligation d'acheter les fournitures du produit spécifié dans le présent document pour lui permettre d'exécuter le présent contrat.


L'acheteur accepte que les produits vendus ou sous licence ne soient pas revendus ou concédés en sous-licence et ne seront utilisés sur aucun logiciel de réunion en ligne. L'acheteur reconnaît que le vendeur possède le droit d'auteur sur tous les produits vendus ci-dessous et ne fera rien pour violer ce droit d'auteur. Toute reproduction, modification, modification, traduction, ingénierie inverse et/ou copie de tout produit Coastal est expressément interdite.


La vente ou la licence du produit (même si elle est accompagnée de documents utilisant une marque ou un nom commercial du vendeur) ne transmet pas de licence, expresse ou implicite, pour utiliser une marque ou un nom commercial du vendeur, et l'acheteur ne doit utiliser aucune marque ou nom commercial dans la conduite de ses activités sans le consentement écrit préalable du vendeur.


Le présent contrat n'est pas cessible ou transférable par l'acheteur, en tout ou en partie, sauf accord préalable et écrit du vendeur. Le vendeur se réserve le droit de vendre, céder ou transférer son droit de recevoir le paiement en vertu du présent contrat.


Le présent contrat sera interprété et régi par la loi du Delaware, sans tenir compte des dispositions en matière de conflits des lois en vigueur, et les conditions de l'UCC plutôt que la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises s'appliqueront.


Aucune modification du présent contrat n'engagera le vendeur sauf si le vendeur l'a signée. Aucune modification ne prendra effet du fait de la reconnaissance ou de l'acceptation de bons de commande stipulant des clauses différentes. L'acceptation ou l'utilisation des produits par l'acheteur constitue l'assentiment de l'acheteur aux termes et conditions.


La politique de retour du vendeur est d'accepter le produit dans les quinze (15) jours de la date de vente, à condition que le produit, dans la détermination du vendeur, soit en bon état et commercialisable.